B-CONSTRUCTIONS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 832 059 851, B-CONSTRUCTIONS est une SAS créée le 27 septembre 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue Henri Esperandieu, 30900 Nimes. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale. Elle est dirigée par KAMEL RHAZAL, président de sas.
Fiche d'identité de B-CONSTRUCTIONS
INSEE- Dénomination
- B-CONSTRUCTIONS
- SIREN
- 832 059 851
- SIRET (siège)
- 832 059 851 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR92832059851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 832 059 851
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 27 septembre 2017
- Siège social
- 16 RUE HENRI ESPERANDIEU, 30900, NIMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de B-CONSTRUCTIONS
Maçonnerie générale
Finances de B-CONSTRUCTIONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de B-CONSTRUCTIONS
INSEEÉtablissements de B-CONSTRUCTIONS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30900 NIMESSiègeActif
832 059 851 00010 · ouvert le 18 septembre 2017 · NAF 4399C
Documents juridiques de B-CONSTRUCTIONS
INPIComptes annuels de B-CONSTRUCTIONS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour B-CONSTRUCTIONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de B-CONSTRUCTIONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour B-CONSTRUCTIONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent B-CONSTRUCTIONS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/00053
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 13 avril 2026 · N° 25/00242
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DES CLOTURES
Décision du 12 mars 2026 · N° 2025000062
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 29 juillet 2025 · N° 25/00084
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 28 juin 2024 · N° 24/00906
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 09 février 2023 · N° 19/15768
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 06 octobre 2022 · N° 21/00067
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 juin 2018 · N° 16-27.680
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de B-CONSTRUCTIONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de B-CONSTRUCTIONS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 septembre 2017
Questions fréquentes sur B-CONSTRUCTIONS
Quel est le numéro SIREN de B-CONSTRUCTIONS ?
Le numéro SIREN de B-CONSTRUCTIONS est 832 059 851. Le SIRET de son siège social est 832 059 851 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92832059851.
Qui dirige B-CONSTRUCTIONS ?
B-CONSTRUCTIONS est dirigée par KAMEL RHAZAL, président de sas.
Où se situe le siège social de B-CONSTRUCTIONS ?
Le siège social de B-CONSTRUCTIONS est situé 16 rue Henri Esperandieu, 30900 Nimes.
B-CONSTRUCTIONS est-elle toujours en activité ?
Oui, B-CONSTRUCTIONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
B-CONSTRUCTIONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour B-CONSTRUCTIONS.
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