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B.D.

Active
Siren480 899 319Société civile01800 MEXIMIEUXCréée le 30 décembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

B.D. est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 décembre 2004, identifiée par le SIREN 480 899 319. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 Pl Vaugelas, 01800 Meximieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de B.D.

Dénomination
B.D.
SIREN
480 899 319
SIRET (siège)
480 899 319 00010
N° TVA intracommunautaire
FR91480899319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 899 319
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Autre société civile
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 décembre 2004
Siège social
22 PL VAUGELAS, 01800, MEXIMIEUX
Établissements
2
Statut
Active

Finances de B.D.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de B.D.

Anciens dirigeants (1)

DV

Dany. Associé : Vitse Jimy Vitse

Associé gérant · de décembre 2004 à avril 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de B.D.

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 01800 MEXIMIEUXSiègeFermé

    480 899 319 00010 · ouvert le 25 décembre 2004 · NAF 6820B

  • 83400 HYERESFermé

    480 899 319 00028 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de B.D.

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 17 février 2005

  • Acte

Comptes annuels de B.D.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour B.D.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de B.D.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour B.D.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de B.D. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de B.D.

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Associé gérant : Vitse Dany. Associé : Vitse Jimy.

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 2004

Questions fréquentes sur B.D.

Quel est le numéro SIREN de B.D. ?

Le numéro SIREN de B.D. est 480 899 319. Le SIRET de son siège social est 480 899 319 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91480899319.

Où se situe le siège social de B.D. ?

Le siège social de B.D. est situé 22 Pl Vaugelas, 01800 Meximieux.

B.D. est-elle toujours en activité ?

Oui, B.D. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

B.D. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour B.D..

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