B-PLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
B-PLAN est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 août 2014, identifiée par le SIREN 803 926 872. Son siège social est situé 28 K Rue Morand, 44000 Nantes. Son activité principale relève du code NAF 7022Z. Elle est dirigée par JOHN KESSLER, président de sas.
Fiche d'identité de B-PLAN
INSEE- Dénomination
- B-PLAN
- SIREN
- 803 926 872
- SIRET (siège)
- 803 926 872 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR79803926872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 926 872
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 05 août 2014
- Siège social
- 28 K Rue Morand, 44000, Nantes
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de B-PLAN
Le conseil aux entreprises de production ou de R&D principalement dans la thématique des dispositifs Photovoltaïques, notamment en couches minces, et dans la thématique des technologies du vide, notamment par la conception de machines à lyophilisation
Finances de B-PLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de B-PLAN
INSEEÉtablissements de B-PLAN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 44000 NantesSiègeActif
803 926 872 00034 · ouvert le 02 octobre 2025 · NAF 7022Z
- 44000 NANTESFermé
803 926 872 00018 · ouvert le 10 juillet 2014 · NAF 7022Z
- 44470 THOUARE-SUR-LOIREFermé
803 926 872 00026 · ouvert le 10 juillet 2014 · NAF 7022Z
Documents juridiques de B-PLAN
INPIComptes annuels de B-PLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour B-PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de B-PLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour B-PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent B-PLAN. Elles s'échelonnent de 2017 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 24 octobre 2025 · N° 2025068257
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 janvier 2018 · N° 16-28.527
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 janvier 2017 · N° 16-10.508
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de B-PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de B-PLAN
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- création
Date d'effet : 05 août 2014
Questions fréquentes sur B-PLAN
Quel est le numéro SIREN de B-PLAN ?
Le numéro SIREN de B-PLAN est 803 926 872. Le SIRET de son siège social est 803 926 872 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79803926872.
Qui dirige B-PLAN ?
B-PLAN est dirigée par JOHN KESSLER, président de sas.
Où se situe le siège social de B-PLAN ?
Le siège social de B-PLAN est situé 28 K Rue Morand, 44000 Nantes.
B-PLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, B-PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
B-PLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour B-PLAN.
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