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B-S ARCHITECTE

Active
Siren992 874 040SARL13420 GémenosCréée le 22 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

B-S ARCHITECTE est une SARL immatriculée le 22 octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 874 040. Le siège social de l'entreprise se trouve 210 CHE de la Mine, 13420 Gémenos. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. Bruno SARLES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de B-S ARCHITECTE

Dénomination
B-S ARCHITECTE
SIREN
992 874 040
SIRET (siège)
992 874 040 00015
N° TVA intracommunautaire
FR64992874040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 874 040
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 octobre 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
22 octobre 2025
Siège social
210 CHE de la Mine, 13420, Gémenos
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de B-S ARCHITECTE

Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.

Finances de B-S ARCHITECTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de B-S ARCHITECTE

BS

Bruno SARLES

Gérant

Depuis la création (22 octobre 2025) · 1 an

Établissements de B-S ARCHITECTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13420 GémenosSiègeActif

    992 874 040 00015 · ouvert le 17 octobre 2025 · NAF 7111Z

Documents juridiques de B-S ARCHITECTE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 20 octobre 2025

  • Certificat de dépôt de fonds

Comptes annuels de B-S ARCHITECTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour B-S ARCHITECTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de B-S ARCHITECTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour B-S ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne B-S ARCHITECTE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de B-S ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de B-S ARCHITECTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-22 · Début d'activité : 2025-10-17

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2025

Questions fréquentes sur B-S ARCHITECTE

Quel est le numéro SIREN de B-S ARCHITECTE ?

Le numéro SIREN de B-S ARCHITECTE est 992 874 040. Le SIRET de son siège social est 992 874 040 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64992874040.

Qui dirige B-S ARCHITECTE ?

B-S ARCHITECTE est dirigée par Bruno SARLES, gérant.

Où se situe le siège social de B-S ARCHITECTE ?

Le siège social de B-S ARCHITECTE est situé 210 CHE de la Mine, 13420 Gémenos.

B-S ARCHITECTE est-elle toujours en activité ?

Oui, B-S ARCHITECTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

B-S ARCHITECTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour B-S ARCHITECTE.

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