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B.S.C.

Active
Siren440 693 729SAS75011 PARIS 11Créée le 02 janvier 2002
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

B.S.C. est une SAS immatriculée le 2 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 693 729. Elle est domiciliée 75 av Parmentier, 75011 Paris 11. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741G.

Fiche d'identité de B.S.C.

Dénomination
B.S.C.
SIREN
440 693 729
SIRET (siège)
440 693 729 00012
N° TVA intracommunautaire
FR08440693729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 693 729
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
741G
Date de création
02 janvier 2002
Siège social
75 AV PARMENTIER, 75011, PARIS 11
Établissements
1
Statut
Active

Finances de B.S.C.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de B.S.C.

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de B.S.C.

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75011 PARIS 11SiègeFermé

    440 693 729 00012 · ouvert le 02 janvier 2002 · NAF 741G

Documents juridiques de B.S.C.

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de B.S.C.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour B.S.C.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de B.S.C.

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour B.S.C.. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 18 septembre 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 18 septembre 2008 · publié le 16 octobre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de B.S.C. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de B.S.C.

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 18 septembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2002

Marques déposées par B.S.C.

B.S.C. est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • RELATIONAL BRANDING

    N° 3154865 · Déposée le 18 mars 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 41, 42 · expirée le 18 mars 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur B.S.C.

Quel est le numéro SIREN de B.S.C. ?

Le numéro SIREN de B.S.C. est 440 693 729. Le SIRET de son siège social est 440 693 729 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08440693729.

Où se situe le siège social de B.S.C. ?

Le siège social de B.S.C. est situé 75 av Parmentier, 75011 Paris 11.

B.S.C. est-elle toujours en activité ?

Oui, B.S.C. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

B.S.C. est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. B.S.C. a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 18 septembre 2008 pour insuffisance d'actif.

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