B & T S.P.A.
Active4647Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage
Enregistrée sous le numéro SIREN 990 063 455, B & T S.P.A. est une société étrangère créée le 8 août 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Via Due Ponti, Forli. B & T S.P.A. relève du secteur commerce de gros (commerce interentreprises) de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage (code NAF 4647Z).
Fiche d'identité de B & T S.P.A.
INSEE- Dénomination
- B & T S.P.A.
- SIREN
- 990 063 455
- SIRET (siège)
- 990 063 455 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR34990063455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 063 455
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 février 2026
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 4647Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage
- Date de création
- 08 août 2025
- Siège social
- 9 VIA DUE PONTI, FORLI
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de B & T S.P.A.
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- FORLISiègeActif
990 063 455 00010 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 4647Z
Documents juridiques de B & T S.P.A.
INPIConformité de B & T S.P.A.
Aucune procédure collective n'a été publiée pour B & T S.P.A.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de B & T S.P.A. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de B & T S.P.A.
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 août 2025
Accords collectifs de B & T S.P.A.
Légifrance1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de B & T S.P.A. a été publié sur Légifrance. Il date de 2025.
- Accord d’entreprise sur l’amenagement du temps de travail introduisant le forfait annuel en joursAccord
Signé le 01 octobre 2025 · en vigueur à partir du 24 novembre 2025 · dépôt n° T06925070542
- Forfaits (en heures, en jours)
- Autre, précisez
Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance
Questions fréquentes sur B & T S.P.A.
Quel est le numéro SIREN de B & T S.P.A. ?
Le numéro SIREN de B & T S.P.A. est 990 063 455. Le SIRET de son siège social est 990 063 455 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34990063455.
Où se situe le siège social de B & T S.P.A. ?
Le siège social de B & T S.P.A. est situé 9 Via Due Ponti, Forli.
B & T S.P.A. est-elle toujours en activité ?
Oui, B & T S.P.A. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
B & T S.P.A. est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour B & T S.P.A..
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