B-TECH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
B-TECH est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 2002, identifiée par le SIREN 440 536 928. Son siège social est situé 14 R Anatole France, 92800 Puteaux. Son activité principale relève du code NAF 452V.
Fiche d'identité de B-TECH
INSEE- Dénomination
- B-TECH
- SIREN
- 440 536 928
- SIRET (siège)
- 440 536 928 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR55440536928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 536 928
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 452V
- Date de création
- 15 février 2002
- Siège social
- 14 R ANATOLE FRANCE, 92800, PUTEAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de B-TECH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de B-TECH
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de B-TECH
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 92800 PUTEAUXSiègeFermé
440 536 928 00011 · ouvert le 15 janvier 2002 · NAF 452V
Documents juridiques de B-TECH
INPIComptes annuels de B-TECH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour B-TECH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de B-TECH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour B-TECH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent B-TECH. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 01 juillet 2026 · N° 2026RG05153
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 07 octobre 2025 · N° 23/01151
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 11 juillet 2025 · N° 24/09023
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 07 juillet 2022 · N° 20/04022
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de B-TECH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de B-TECH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 février 2002
Questions fréquentes sur B-TECH
Quel est le numéro SIREN de B-TECH ?
Le numéro SIREN de B-TECH est 440 536 928. Le SIRET de son siège social est 440 536 928 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55440536928.
Où se situe le siège social de B-TECH ?
Le siège social de B-TECH est situé 14 R Anatole France, 92800 Puteaux.
B-TECH est-elle toujours en activité ?
Oui, B-TECH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
B-TECH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour B-TECH.
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