B TEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
B TEL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 octobre 2021, identifiée par le SIREN 903 881 753. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Charlie Chaplin, 13104 Arles. Son activité principale relève du code NAF 6110Z. Elle est dirigée par BRAHIM CHAHBOUNI, président de sas.
Fiche d'identité de B TEL
INSEE- Dénomination
- B TEL
- SIREN
- 903 881 753
- SIRET (siège)
- 903 881 753 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR86903881753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 881 753
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6110Z
- Date de création
- 06 octobre 2021
- Siège social
- 15 RUE CHARLIE CHAPLIN, 13104, ARLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de B TEL
Télécommunications filaires
Finances de B TEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de B TEL
INSEEÉtablissements de B TEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13104 ARLESSiègeFermé
903 881 753 00011 · ouvert le 20 septembre 2021 · NAF 6110Z
Documents juridiques de B TEL
INPIComptes annuels de B TEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour B TEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de B TEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour B TEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent B TEL. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConsultation
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/00082
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre de la Proximité
Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/01969
- Lire la décision sur courdecassation.frConsultation
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 10 novembre 2025 · N° 25/00151
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre A
Décision du 01 avril 2025 · N° 23/02732
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre 2/section 6
Décision du 18 décembre 2024 · N° 22/05378
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 15 décembre 2023 · N° 21/03824
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 17 novembre 2022 · N° 22/00626
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 17 novembre 2022 · N° 22/00624
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 septembre 2020 · N° 19-16.455
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 17 avril 2019 · N° 13/04817
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 janvier 2017 · N° 15-24.686
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 18 septembre 2014 · N° 12/06504
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de B TEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de B TEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon
- création
Date d'effet : 06 octobre 2021
Questions fréquentes sur B TEL
Quel est le numéro SIREN de B TEL ?
Le numéro SIREN de B TEL est 903 881 753. Le SIRET de son siège social est 903 881 753 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86903881753.
Qui dirige B TEL ?
B TEL est dirigée par BRAHIM CHAHBOUNI, président de sas.
Où se situe le siège social de B TEL ?
Le siège social de B TEL est situé 15 rue Charlie Chaplin, 13104 Arles.
B TEL est-elle toujours en activité ?
Oui, B TEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
B TEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour B TEL.
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