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B TO C

Active
Siren913 858 585SAS91540 MENNECYCréée le 25 mai 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

B TO C est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mai 2022, identifiée par le SIREN 913 858 585. Son siège social est situé 1 av du Caprais Roy, 91540 Mennecy. L'entreprise déclare le code NAF 4932Z comme activité principale. CURTIS BELLEGARDE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de B TO C

Dénomination
B TO C
SIREN
913 858 585
SIRET (siège)
913 858 585 00015
N° TVA intracommunautaire
FR68913858585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 858 585
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
25 mai 2022
Siège social
1 AV DU CAPRAIS ROY, 91540, MENNECY
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de B TO C

silvercar.fr06 98 95 92 88contact@silvercar.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de B TO C

Exploitation de véhicule de transport avec chauffeur.

Finances de B TO C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de B TO C

CB

CURTIS BELLEGARDE

Président de SAS

Depuis la création (25 mai 2022) · 4 ans

CB

CURTIS BELLEGARDE

Président de SAS

Depuis la création (25 mai 2022) · 4 ans

Établissements de B TO C

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91540 MENNECYSiègeActif

    913 858 585 00015 · ouvert le 18 mai 2022 · NAF 4932Z

Documents juridiques de B TO C

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2022

  • Acte

Comptes annuels de B TO C

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour B TO C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de B TO C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour B TO C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant B TO C n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de B TO C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de B TO C

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 2022

Questions fréquentes sur B TO C

Quel est le numéro SIREN de B TO C ?

Le numéro SIREN de B TO C est 913 858 585. Le SIRET de son siège social est 913 858 585 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68913858585.

Qui dirige B TO C ?

B TO C est dirigée par CURTIS BELLEGARDE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de B TO C ?

Le siège social de B TO C est situé 1 av du Caprais Roy, 91540 Mennecy.

B TO C est-elle toujours en activité ?

Oui, B TO C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

B TO C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour B TO C.

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