B-TON DESIGN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 11,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 445 108 996, B-TON DESIGN est une SAS créée le 18 septembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue des Fontenelles, 78770 Marcq. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B. La direction est assurée par PASCAL DUPONT en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de B-TON DESIGN
INSEE- Dénomination
- B-TON DESIGN
- SIREN
- 445 108 996
- SIRET (siège)
- 445 108 996 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR71445108996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 445 108 996
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 septembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 11 000 €
- Code NAF / APE
- 7490B
- Date de création
- 18 septembre 2009
- Siège social
- 1 RUE DES FONTENELLES, 78770, MARCQ
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de B-TON DESIGN
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de B-TON DESIGN
Le conseil en qualité esthétique des bétons ; descriptif de l'aspect des bétons apparents ; assistance sur chantier avec rappel des règles de l'art et normes en vigueur pour la qualité des bétons apparents ; formation pour leur mise en oeuvre
Finances de B-TON DESIGN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de B-TON DESIGN
INSEEÉtablissements de B-TON DESIGN
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 78770 MARCQSiègeActif
445 108 996 00049 · ouvert le 03 février 2003 · NAF 7490B
- 75020 PARISFermé
445 108 996 00015 · ouvert le 01 février 2004 · NAF 2361Z
- 75007 PARISFermé
445 108 996 00023 · ouvert le 28 septembre 2007 · NAF 2361Z
- 78450 CHAVENAYFermé
445 108 996 00031 · ouvert le 05 janvier 2009 · NAF 2361Z
Documents juridiques de B-TON DESIGN
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de B-TON DESIGN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour B-TON DESIGN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de B-TON DESIGN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour B-TON DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne B-TON DESIGN. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 12 février 2026 · N° 25/01489
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de B-TON DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de B-TON DESIGN
BODACC17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Président : DUPONT Pascal
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- création
Date d'effet : 18 septembre 2009
Marques déposées par B-TON DESIGN
INPIB-TON DESIGN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque renouveléeB-TON DESIGN
N° 3226561 · Déposée le 07 mai 2003 · Marque verbale
Classe 19 · valable jusqu’au 07 mai 2033
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur B-TON DESIGN
Quel est le numéro SIREN de B-TON DESIGN ?
Le numéro SIREN de B-TON DESIGN est 445 108 996. Le SIRET de son siège social est 445 108 996 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71445108996.
Qui dirige B-TON DESIGN ?
B-TON DESIGN est dirigée par PASCAL DUPONT, président de sas.
Où se situe le siège social de B-TON DESIGN ?
Le siège social de B-TON DESIGN est situé 1 rue des Fontenelles, 78770 Marcq.
B-TON DESIGN est-elle toujours en activité ?
Oui, B-TON DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
B-TON DESIGN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour B-TON DESIGN.
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