BA CONCEPT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 500 688 965, BA CONCEPT est une SCI créée le 25 octobre 2007. Son siège social est situé 20 rue Weiss Cite du Tunnel, 54580 Auboue. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MAAMAR AICI, gérant.
Fiche d'identité de BA CONCEPT
INSEE- Dénomination
- BA CONCEPT
- SIREN
- 500 688 965
- SIRET (siège)
- 500 688 965 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR82500688965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 688 965
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 octobre 2007
- Siège social
- 20 RUE WEISS CITE DU TUNNEL, 54580, AUBOUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BA CONCEPT
La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir pro- priétaire ultérieurement par voie d'acquisition, construction ...
Finances de BA CONCEPT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BA CONCEPT
INSEEÉtablissements de BA CONCEPT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54580 AUBOUESiègeActif
500 688 965 00010 · ouvert le 24 octobre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de BA CONCEPT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BA CONCEPT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BA CONCEPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BA CONCEPT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BA CONCEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BA CONCEPT. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 21 février 2023 · N° 19/02480
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BA CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BA CONCEPT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY
Autre immatriculation personne morale · Immatriculée le 2007-10-25 · Début d'activité : 2007-10-24
- création
Date d'effet : 25 octobre 2007
Questions fréquentes sur BA CONCEPT
Quel est le numéro SIREN de BA CONCEPT ?
Le numéro SIREN de BA CONCEPT est 500 688 965. Le SIRET de son siège social est 500 688 965 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82500688965.
Qui dirige BA CONCEPT ?
BA CONCEPT est dirigée par MAAMAR AICI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BA CONCEPT ?
Le siège social de BA CONCEPT est situé 20 rue Weiss Cite du Tunnel, 54580 Auboue.
BA CONCEPT est-elle toujours en activité ?
Oui, BA CONCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BA CONCEPT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BA CONCEPT.
Entreprises similaires
Même activité à Auboue
