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BA MOUSSA

Active
Siren921 490 751Entrepreneur individuel75007 PARISCréée le 21 novembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BA MOUSSA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 novembre 2022, identifié par le SIREN 921 490 751. Elle est domiciliée 5 Vla de Saxe, 75007 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6202A.

Fiche d'identité de BA MOUSSA

Dénomination
BA MOUSSA
SIREN
921 490 751
SIRET (siège)
921 490 751 00010
N° TVA intracommunautaire
FR07921490751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 490 751
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6202A
Date de création
21 novembre 2022
Siège social
5 VLA DE SAXE, 75007, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BA MOUSSA

Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Finances de BA MOUSSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BA MOUSSA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BA MOUSSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75007 PARISSiègeActif

    921 490 751 00010 · ouvert le 21 novembre 2022 · NAF 6202A

Documents juridiques de BA MOUSSA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BA MOUSSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BA MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BA MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BA MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BA MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BA MOUSSA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2022

Questions fréquentes sur BA MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de BA MOUSSA ?

Le numéro SIREN de BA MOUSSA est 921 490 751. Le SIRET de son siège social est 921 490 751 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07921490751.

Où se situe le siège social de BA MOUSSA ?

Le siège social de BA MOUSSA est situé 5 Vla de Saxe, 75007 Paris.

BA MOUSSA est-elle toujours en activité ?

Oui, BA MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BA MOUSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BA MOUSSA.

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