BA MOUSSA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BA MOUSSA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 octobre 2024, identifié par le SIREN 934 401 605. Elle est domiciliée 4 ALL des Vieux Lavoirs, 78711 Mantes-la-Ville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8810B.
Fiche d'identité de BA MOUSSA
INSEE- Dénomination
- BA MOUSSA
- SIREN
- 934 401 605
- SIRET (siège)
- 934 401 605 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR81934401605Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 934 401 605
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8810B
- Date de création
- 21 octobre 2024
- Siège social
- 4 ALL des Vieux Lavoirs, 78711, Mantes-la-Ville
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BA MOUSSA
éducation spécialisée accompagne des personnes en difficulté (enfants, adolescents ou adultes) présentant des handicaps, des troubles du comportement, ou des difficultés d'insertion sociale. Il les aide à développer leur autonomie et à s'intégrer dans la société, en créant des activités éducatives adaptées à leurs besoins. Son travail repose sur l'écoute, la patience et l'adaptation, avec l'objectif de favoriser le bien-être et l'épanouissement des personnes qu'il soutient.
Finances de BA MOUSSA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BA MOUSSA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BA MOUSSA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78711 Mantes-la-VilleSiègeActif
934 401 605 00019 · ouvert le 16 octobre 2024 · NAF 8810B
Documents juridiques de BA MOUSSA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BA MOUSSA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BA MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BA MOUSSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BA MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BA MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BA MOUSSA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 octobre 2024
Questions fréquentes sur BA MOUSSA
Quel est le numéro SIREN de BA MOUSSA ?
Le numéro SIREN de BA MOUSSA est 934 401 605. Le SIRET de son siège social est 934 401 605 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81934401605.
Où se situe le siège social de BA MOUSSA ?
Le siège social de BA MOUSSA est situé 4 ALL des Vieux Lavoirs, 78711 Mantes-la-Ville.
BA MOUSSA est-elle toujours en activité ?
Oui, BA MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BA MOUSSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BA MOUSSA.
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