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BA OUSMANE

Active
Siren994 579 563Entrepreneur individuel94430 Chennevières-sur-MarneCréée le 15 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BA OUSMANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 2025, identifié par le SIREN 994 579 563. Elle est domiciliée 16 VLA Languedoc, 94430 Chennevières-sur-Marne. L'entreprise déclare le code NAF 8121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BA OUSMANE

Dénomination
BA OUSMANE
SIREN
994 579 563
SIRET (siège)
994 579 563 00010
N° TVA intracommunautaire
FR77994579563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 579 563
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
15 décembre 2025
Siège social
16 VLA Languedoc, 94430, Chennevières-sur-Marne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BA OUSMANE

NETTOYAGE COURANT DES BATIMENTS

Finances de BA OUSMANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BA OUSMANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BA OUSMANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94430 Chennevières-sur-MarneSiègeActif

    994 579 563 00010 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 8121Z

Documents juridiques de BA OUSMANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BA OUSMANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BA OUSMANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BA OUSMANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BA OUSMANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BA OUSMANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BA OUSMANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-12-03 · Début d'activité : 2026-01-01

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2025

Questions fréquentes sur BA OUSMANE

Quel est le numéro SIREN de BA OUSMANE ?

Le numéro SIREN de BA OUSMANE est 994 579 563. Le SIRET de son siège social est 994 579 563 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77994579563.

Où se situe le siège social de BA OUSMANE ?

Le siège social de BA OUSMANE est situé 16 VLA Languedoc, 94430 Chennevières-sur-Marne.

BA OUSMANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BA OUSMANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BA OUSMANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BA OUSMANE.

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