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BABAULT DOMINIQUE

Active
Siren801 477 340Entrepreneur individuel06110 LE CANNETCréée le 01 avril 2014

6831Z · Agences immobilières

BABAULT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2014 sous le numéro SIREN 801 477 340. Elle est domiciliée 40 Rte des Breguieres, 06110 Le Cannet. BABAULT DOMINIQUE relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de BABAULT DOMINIQUE

Dénomination
BABAULT DOMINIQUE
SIREN
801 477 340
SIRET (siège)
801 477 340 00021
N° TVA intracommunautaire
FR09801477340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 477 340
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
01 avril 2014
Siège social
40 RTE DES BREGUIERES, 06110, LE CANNET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BABAULT DOMINIQUE

Agences immobilières

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Établissements de BABAULT DOMINIQUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06110 LE CANNETSiègeActif

    801 477 340 00021 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 6831Z

  • 06400 CANNESFermé

    801 477 340 00013 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 6831Z

Conformité de BABAULT DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BABAULT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BABAULT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BABAULT DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2014

Questions fréquentes sur BABAULT DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BABAULT DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BABAULT DOMINIQUE est 801 477 340. Le SIRET de son siège social est 801 477 340 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09801477340.

Où se situe le siège social de BABAULT DOMINIQUE ?

Le siège social de BABAULT DOMINIQUE est situé 40 Rte des Breguieres, 06110 Le Cannet.

BABAULT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BABAULT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BABAULT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BABAULT DOMINIQUE.