BABAULT DOMINIQUE
Active6831Z · Agences immobilières
BABAULT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2014 sous le numéro SIREN 801 477 340. Elle est domiciliée 40 Rte des Breguieres, 06110 Le Cannet. BABAULT DOMINIQUE relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de BABAULT DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BABAULT DOMINIQUE
- SIREN
- 801 477 340
- SIRET (siège)
- 801 477 340 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR09801477340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 477 340
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 01 avril 2014
- Siège social
- 40 RTE DES BREGUIERES, 06110, LE CANNET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BABAULT DOMINIQUE
Agences immobilières
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Établissements de BABAULT DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06110 LE CANNETSiègeActif
801 477 340 00021 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 6831Z
- 06400 CANNESFermé
801 477 340 00013 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 6831Z
Conformité de BABAULT DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BABAULT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BABAULT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BABAULT DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2014
Questions fréquentes sur BABAULT DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BABAULT DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BABAULT DOMINIQUE est 801 477 340. Le SIRET de son siège social est 801 477 340 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09801477340.
Où se situe le siège social de BABAULT DOMINIQUE ?
Le siège social de BABAULT DOMINIQUE est situé 40 Rte des Breguieres, 06110 Le Cannet.
BABAULT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BABAULT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BABAULT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BABAULT DOMINIQUE.
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