BABONNET DAMIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 415 372 622, BABONNET DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 4 juillet 1997. Son siège social est situé à Bellenot-sous-Pouilly (21320). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de BABONNET DAMIEN
INSEE- Dénomination
- BABONNET DAMIEN
- SIREN
- 415 372 622
- SIRET (siège)
- 415 372 622 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR06415372622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 372 622
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 juillet 1997
- Siège social
- 21320, BELLENOT-SOUS-POUILLY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BABONNET DAMIEN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BABONNET DAMIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BABONNET DAMIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BABONNET DAMIEN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 21320 BELLENOT-SOUS-POUILLYSiègeActif
415 372 622 00019 · ouvert le 04 juillet 1997 · NAF 6820B
- 21320 BELLENOT-SOUS-POUILLYActif
415 372 622 00027 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 6820A
Documents juridiques de BABONNET DAMIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BABONNET DAMIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BABONNET DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BABONNET DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BABONNET DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BABONNET DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BABONNET DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 juillet 1997
Questions fréquentes sur BABONNET DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de BABONNET DAMIEN ?
Le numéro SIREN de BABONNET DAMIEN est 415 372 622. Le SIRET de son siège social est 415 372 622 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06415372622.
Où se situe le siège social de BABONNET DAMIEN ?
Le siège social de BABONNET DAMIEN est situé 21320 Bellenot-sous-Pouilly.
BABONNET DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BABONNET DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BABONNET DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BABONNET DAMIEN.
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