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BABUT EMMANUEL

Active
Siren407 611 326Entrepreneur individuel63680 SAINT-DONATCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 407 611 326, BABUT EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Elle est domiciliée à Saint-Donat (63680). Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de BABUT EMMANUEL

Dénomination
BABUT EMMANUEL
SIREN
407 611 326
SIRET (siège)
407 611 326 00015
N° TVA intracommunautaire
FR95407611326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 611 326
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
63680, SAINT-DONAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BABUT EMMANUEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BABUT EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BABUT EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BABUT EMMANUEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 63680 SAINT-DONATSiègeFermé

    407 611 326 00015 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 013Z

Documents juridiques de BABUT EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BABUT EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BABUT EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BABUT EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BABUT EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BABUT EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BABUT EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur BABUT EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BABUT EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BABUT EMMANUEL est 407 611 326. Le SIRET de son siège social est 407 611 326 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95407611326.

Où se situe le siège social de BABUT EMMANUEL ?

Le siège social de BABUT EMMANUEL est situé 63680 Saint-Donat.

BABUT EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BABUT EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BABUT EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BABUT EMMANUEL.

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