BAC STEPHAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAC STEPHAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1998 sous le numéro SIREN 421 546 672. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte du Lampy, 11170 Saint-Martin-le-Vieil. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BAC STEPHAN
INSEE- Dénomination
- BAC STEPHAN
- SIREN
- 421 546 672
- SIRET (siège)
- 421 546 672 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR06421546672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 546 672
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 31 décembre 1998
- Siège social
- RTE DU LAMPY, 11170, SAINT-MARTIN-LE-VIEIL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BAC STEPHAN
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BAC STEPHAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAC STEPHAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAC STEPHAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 11170 SAINT-MARTIN-LE-VIEILSiègeActif
421 546 672 00013 · ouvert le 31 décembre 1998 · NAF 0121Z
- 11170 SAINT-MARTIN-LE-VIEILFermé
421 546 672 00021 · ouvert le 11 avril 2005 · NAF 014A
Documents juridiques de BAC STEPHAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAC STEPHAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAC STEPHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAC STEPHAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAC STEPHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAC STEPHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAC STEPHAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1998
Questions fréquentes sur BAC STEPHAN
Quel est le numéro SIREN de BAC STEPHAN ?
Le numéro SIREN de BAC STEPHAN est 421 546 672. Le SIRET de son siège social est 421 546 672 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06421546672.
Où se situe le siège social de BAC STEPHAN ?
Le siège social de BAC STEPHAN est situé Rte du Lampy, 11170 Saint-Martin-le-Vieil.
BAC STEPHAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BAC STEPHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAC STEPHAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAC STEPHAN.
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