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BACA GABRIEL

Active
Siren512 590 951Entrepreneur individuel94120 FONTENAY-SOUS-BOISCréée le 01 juin 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BACA GABRIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2009, identifié par le SIREN 512 590 951. Son siège social est situé 41 av de la Dame Blanche, 94120 Fontenay-sous-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BACA GABRIEL

Dénomination
BACA GABRIEL
SIREN
512 590 951
SIRET (siège)
512 590 951 00020
N° TVA intracommunautaire
FR49512590951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 590 951
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 juin 2009
Siège social
41 AV DE LA DAME BLANCHE, 94120, FONTENAY-SOUS-BOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BACA GABRIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BACA GABRIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACA GABRIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BACA GABRIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 94120 FONTENAY-SOUS-BOISSiègeActif

    512 590 951 00020 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 9003A

  • 75010 PARISFermé

    512 590 951 00012 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 9003A

Documents juridiques de BACA GABRIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BACA GABRIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACA GABRIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACA GABRIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACA GABRIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BACA GABRIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACA GABRIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2009

Questions fréquentes sur BACA GABRIEL

Quel est le numéro SIREN de BACA GABRIEL ?

Le numéro SIREN de BACA GABRIEL est 512 590 951. Le SIRET de son siège social est 512 590 951 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49512590951.

Où se situe le siège social de BACA GABRIEL ?

Le siège social de BACA GABRIEL est situé 41 av de la Dame Blanche, 94120 Fontenay-sous-Bois.

BACA GABRIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BACA GABRIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BACA GABRIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACA GABRIEL.

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