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BACART DANIEL

Active
Siren338 577 893Entrepreneur individuel51150 TOURS-SUR-MARNECréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BACART DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1986 sous le numéro SIREN 338 577 893. Elle est domiciliée All du Buisson Jacquet, 51150 Tours-sur-Marne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BACART DANIEL

Dénomination
BACART DANIEL
SIREN
338 577 893
SIRET (siège)
338 577 893 00039
N° TVA intracommunautaire
FR34338577893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 577 893
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
ALL DU BUISSON JACQUET, 51150, TOURS-SUR-MARNE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BACART DANIEL

Culture de la vigne

Finances de BACART DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACART DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BACART DANIEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 51150 TOURS-SUR-MARNESiègeActif

    338 577 893 00039 · ouvert le 15 mars 2016 · NAF 0121Z

  • 51530 DIZYActif

    338 577 893 00021 · ouvert le 05 août 1997 · NAF 9001Z

  • 51530 DIZYFermé

    338 577 893 00013 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BACART DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BACART DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACART DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACART DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACART DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BACART DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACART DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur BACART DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BACART DANIEL ?

Le numéro SIREN de BACART DANIEL est 338 577 893. Le SIRET de son siège social est 338 577 893 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34338577893.

Où se situe le siège social de BACART DANIEL ?

Le siège social de BACART DANIEL est situé All du Buisson Jacquet, 51150 Tours-sur-Marne.

BACART DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BACART DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BACART DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACART DANIEL.

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