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BACAVE ARNAUD

Active
Siren522 407 998Entrepreneur individuel11200 MONTSERETCréée le 01 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BACAVE ARNAUD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2009 sous le numéro SIREN 522 407 998. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue du Musee, 11200 Montseret. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BACAVE ARNAUD

Dénomination
BACAVE ARNAUD
SIREN
522 407 998
SIRET (siège)
522 407 998 00015
N° TVA intracommunautaire
FR50522407998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 407 998
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 novembre 2009
Siège social
7 RUE DU MUSEE, 11200, MONTSERET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BACAVE ARNAUD

Culture de la vigne

Finances de BACAVE ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACAVE ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BACAVE ARNAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11200 MONTSERETSiègeActif

    522 407 998 00015 · ouvert le 30 janvier 2002 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BACAVE ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BACAVE ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACAVE ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACAVE ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACAVE ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BACAVE ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACAVE ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2009

Questions fréquentes sur BACAVE ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de BACAVE ARNAUD ?

Le numéro SIREN de BACAVE ARNAUD est 522 407 998. Le SIRET de son siège social est 522 407 998 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50522407998.

Où se situe le siège social de BACAVE ARNAUD ?

Le siège social de BACAVE ARNAUD est situé 7 rue du Musee, 11200 Montseret.

BACAVE ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, BACAVE ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BACAVE ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACAVE ARNAUD.

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