BACCHANALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BACCHANALE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 2011, identifiée par le SIREN 532 005 188. Son siège social est situé 130 rue St Martin, 01300 Belley. L'entreprise déclare le code NAF 4634Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BACCHANALE
INSEE- Dénomination
- BACCHANALE
- SIREN
- 532 005 188
- SIRET (siège)
- 532 005 188 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR80532005188Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 005 188
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4634Z
- Date de création
- 15 avril 2011
- Siège social
- 130 RUE ST MARTIN, 01300, BELLEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de BACCHANALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BACCHANALE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant(e) · de avril 2011 à octobre 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BACCHANALE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01300 BELLEYSiègeFermé
532 005 188 00018 · ouvert le 15 avril 2011 · NAF 4634Z
Documents juridiques de BACCHANALE
INPIComptes annuels de BACCHANALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACCHANALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BACCHANALE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BACCHANALE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 21 septembre 2012. Clôturée le 20 septembre 2013 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 20 septembre 2013 · publié le 10 août 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 21 septembre 2012 · publié le 16 octobre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 18 Septembre 2012 désignant liquidateur Me Jean-Yves Bermond 29, avenue Alsace-lorraine - BP 2 - 01301 Belley . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BACCHANALE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BACCHANALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BACCHANALE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 20 septembre 2013 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 21 septembre 2012 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 18 Septembre 2012 désignant liquidateur Me Jean-Yves Bermond 29, avenue Alsace-lorraine - BP 2 - 01301 Belley . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-04-29 · Début d'activité : 2011-04-15
- création
Date d'effet : 15 avril 2011
Questions fréquentes sur BACCHANALE
Quel est le numéro SIREN de BACCHANALE ?
Le numéro SIREN de BACCHANALE est 532 005 188. Le SIRET de son siège social est 532 005 188 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80532005188.
Où se situe le siège social de BACCHANALE ?
Le siège social de BACCHANALE est situé 130 rue St Martin, 01300 Belley.
BACCHANALE est-elle toujours en activité ?
Oui, BACCHANALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BACCHANALE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BACCHANALE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 20 septembre 2013 pour insuffisance d'actif.
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