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BACCHUS

Active
Siren481 909 398SCI11100 NARBONNECréée le 21 avril 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions61 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BACCHUS est une SCI immatriculée le 21 avril 2005 sous le numéro SIREN 481 909 398. Elle est domiciliée av de la Mer Domaine de Bonne Source, 11100 Narbonne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN ALBERT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BACCHUS

Dénomination
BACCHUS
SIREN
481 909 398
SIRET (siège)
481 909 398 00010
N° TVA intracommunautaire
FR48481909398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 909 398
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 avril 2005
Siège social
AV DE LA MER DOMAINE DE BONNE SOURCE, 11100, NARBONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BACCHUS

PROPRIETE DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS A USAGE AGRICOLE, COMMERCIAL, INDUSTRIEL OU AUTRES, AMENAGEMENT ET EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE CES IMMEUBLES ET TOUS CEUX DONT ELLE DEVIENDRAIT PROPRIETAIRE ULTERIEUREMENT.

Finances de BACCHUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACCHUS

JA

JEAN ALBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 avril 2005) · 21 ans

S

SA ALBERT

Autre

Depuis la création (21 avril 2005) · 21 ans

Établissements de BACCHUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11100 NARBONNESiègeActif

    481 909 398 00010 · ouvert le 24 mars 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de BACCHUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 avril 2005

  • Acte

Comptes annuels de BACCHUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACCHUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACCHUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACCHUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

61 décisions de justice publiées en open data mentionnent BACCHUS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BACCHUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACCHUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 avril 2005

Marques déposées par BACCHUS

BACCHUS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE BERANTEL

    N° 3144361 · Déposée le 18 janvier 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 18 janvier 2022

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BACCHUS

Quel est le numéro SIREN de BACCHUS ?

Le numéro SIREN de BACCHUS est 481 909 398. Le SIRET de son siège social est 481 909 398 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48481909398.

Qui dirige BACCHUS ?

BACCHUS est dirigée par JEAN ALBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BACCHUS ?

Le siège social de BACCHUS est situé av de la Mer Domaine de Bonne Source, 11100 Narbonne.

BACCHUS est-elle toujours en activité ?

Oui, BACCHUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BACCHUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACCHUS.

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