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BACCHUS

Active
Siren798 609 939SCI66530 CLAIRACréée le 20 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions61 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BACCHUS est une SCI immatriculée le 20 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 609 939. Elle est domiciliée 1 Pl de l’Huile Bp 9, 66530 Claira. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CLAIRE BOULE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BACCHUS

Dénomination
BACCHUS
SIREN
798 609 939
SIRET (siège)
798 609 939 00011
N° TVA intracommunautaire
FR57798609939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 609 939
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 novembre 2013
Siège social
1 PL DE L’HUILE BP 9, 66530, CLAIRA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BACCHUS

acquisition, administration, exploitation de tous immeubles

Finances de BACCHUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACCHUS

CB

CLAIRE BOULE

Gérant

Depuis la création (20 novembre 2013) · 12 ans

AB

ANDRE BOULE

Autre

Depuis la création (20 novembre 2013) · 12 ans

MD

MARIA DE JESUS DE SOUSA E CASTRO

Autre

Depuis la création (20 novembre 2013) · 12 ans

Établissements de BACCHUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66530 CLAIRASiègeActif

    798 609 939 00011 · ouvert le 12 novembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de BACCHUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de BACCHUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACCHUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACCHUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACCHUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

61 décisions de justice publiées en open data mentionnent BACCHUS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BACCHUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACCHUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-11-12

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2013

Questions fréquentes sur BACCHUS

Quel est le numéro SIREN de BACCHUS ?

Le numéro SIREN de BACCHUS est 798 609 939. Le SIRET de son siège social est 798 609 939 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57798609939.

Qui dirige BACCHUS ?

BACCHUS est dirigée par CLAIRE BOULE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BACCHUS ?

Le siège social de BACCHUS est situé 1 Pl de l’Huile Bp 9, 66530 Claira.

BACCHUS est-elle toujours en activité ?

Oui, BACCHUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BACCHUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACCHUS.

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