BACCHUS CHAIS DU ROY
ActiveBACCHUS CHAIS DU ROY est une SARL immatriculée le 20 février 1983 sous le numéro SIREN 326 315 983. Elle est domiciliée 4 rue Emile Billoquet, 76350 Oissel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 513J.
Fiche d'identité de BACCHUS CHAIS DU ROY
INSEE- Dénomination
- BACCHUS CHAIS DU ROY
- SIREN
- 326 315 983
- SIRET (siège)
- 326 315 983 00071
- N° TVA intracommunautaire
- FR02326315983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 315 983
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 513J
- Date de création
- 20 février 1983
- Siège social
- 4 RUE EMILE BILLOQUET, 76350, OISSEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de BACCHUS CHAIS DU ROY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BACCHUS CHAIS DU ROY
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BACCHUS CHAIS DU ROY
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 76350 OISSELSiègeFermé
326 315 983 00071 · ouvert le 01 août 1986 · NAF 513J
Documents juridiques de BACCHUS CHAIS DU ROY
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de BACCHUS CHAIS DU ROY
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BACCHUS CHAIS DU ROY. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 25 novembre 2008 pour insuffisance d'actif.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BACCHUS CHAIS DU ROY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BACCHUS CHAIS DU ROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BACCHUS CHAIS DU ROY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 20 février 1983
Questions fréquentes sur BACCHUS CHAIS DU ROY
Quel est le numéro SIREN de BACCHUS CHAIS DU ROY ?
Le numéro SIREN de BACCHUS CHAIS DU ROY est 326 315 983. Le SIRET de son siège social est 326 315 983 00071. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02326315983.
Où se situe le siège social de BACCHUS CHAIS DU ROY ?
Le siège social de BACCHUS CHAIS DU ROY est situé 4 rue Emile Billoquet, 76350 Oissel.
BACCHUS CHAIS DU ROY est-elle toujours en activité ?
Oui, BACCHUS CHAIS DU ROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BACCHUS CHAIS DU ROY est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BACCHUS CHAIS DU ROY a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 25 novembre 2008 pour insuffisance d'actif.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
- BFB DIFFUSION76360 Pissy-Poville
- BVLP76490 Saint-Gilles-de-Cretot
- CIDRERIE DE L'ERMITAGE MONNIER ET CIE76520 La Neuville Chant d'Oisel
- DIEP'MILLESIMES76550 Saint-Aubin-sur-Scie
- ENTREPOTS DENOMAISON76000 Rouen
- ESCLAVY VILLEZ VINS SPIRITUEU76000 Rouen
- ETABLISSEMENTS HOCQUET76110 Goderville
- EURL CHEZ FI'TOU76700 Gainneville
- FRANCE VINOPHYLE76270 Neufchatel-en-Bray
- JOLY PATRICK76000 Rouen
Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
