BACCONNET MARCEL

Active

Siren430 909 838Entrepreneur individuel63380 VILLOSSANGESCréée le 01 janvier 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 430 909 838, BACCONNET MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1988. Son siège social est situé Les Isserts, 63380 Villossanges. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BACCONNET MARCEL

INSEE

Dénomination: BACCONNET MARCEL
SIREN: 430 909 838
SIRET (siège): 430 909 838 00012
N° TVA intracommunautaire: FR50430909838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 430 909 838
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 1988
Siège social: LES ISSERTS, 63380, VILLOSSANGES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BACCONNET MARCEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BACCONNET MARCEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACCONNET MARCEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BACCONNET MARCEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

63380 VILLOSSANGESSiègeActif
430 909 838 00012 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BACCONNET MARCEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BACCONNET MARCEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACCONNET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACCONNET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACCONNET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BACCONNET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACCONNET MARCEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur BACCONNET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BACCONNET MARCEL ?

Le numéro SIREN de BACCONNET MARCEL est 430 909 838. Le SIRET de son siège social est 430 909 838 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50430909838.

Où se situe le siège social de BACCONNET MARCEL ?

Le siège social de BACCONNET MARCEL est situé Les Isserts, 63380 Villossanges.