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BACCOUCHE OUSSAMA

Active
Siren911 984 219SARL83120 Sainte-MaximeCréée le 31 mars 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BACCOUCHE OUSSAMA est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mars 2022, identifiée par le SIREN 911 984 219. Le siège social de l'entreprise se trouve 114 AV MATHIAS Espace Mathias B, 83120 Sainte-Maxime. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z. La direction est assurée par OUSSAMA BACCOUCHE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BACCOUCHE OUSSAMA

Dénomination
BACCOUCHE OUSSAMA
SIREN
911 984 219
SIRET (siège)
911 984 219 00020
N° TVA intracommunautaire
FR60911984219Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 984 219
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
31 mars 2022
Siège social
114 AV MATHIAS Espace Mathias B, 83120, Sainte-Maxime
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BACCOUCHE OUSSAMA

Entretien parcs et jardins, elagage, débroussaillage, petite maçonnerie, entretien et piscine

Finances de BACCOUCHE OUSSAMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACCOUCHE OUSSAMA

OB

OUSSAMA BACCOUCHE

Gérant

Depuis la création (31 mars 2022) · 4 ans

Établissements de BACCOUCHE OUSSAMA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83120 Sainte-MaximeSiègeActif

    911 984 219 00020 · ouvert le 09 mars 2022 · NAF 8130Z

  • 83120 SAINTE-MAXIMEFermé

    911 984 219 00012 · ouvert le 09 mars 2022 · NAF 8130Z

Documents juridiques de BACCOUCHE OUSSAMA

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de BACCOUCHE OUSSAMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACCOUCHE OUSSAMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACCOUCHE OUSSAMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACCOUCHE OUSSAMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BACCOUCHE OUSSAMA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BACCOUCHE OUSSAMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACCOUCHE OUSSAMA

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2022

Questions fréquentes sur BACCOUCHE OUSSAMA

Quel est le numéro SIREN de BACCOUCHE OUSSAMA ?

Le numéro SIREN de BACCOUCHE OUSSAMA est 911 984 219. Le SIRET de son siège social est 911 984 219 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60911984219.

Qui dirige BACCOUCHE OUSSAMA ?

BACCOUCHE OUSSAMA est dirigée par OUSSAMA BACCOUCHE, gérant.

Où se situe le siège social de BACCOUCHE OUSSAMA ?

Le siège social de BACCOUCHE OUSSAMA est situé 114 AV MATHIAS Espace Mathias B, 83120 Sainte-Maxime.

BACCOUCHE OUSSAMA est-elle toujours en activité ?

Oui, BACCOUCHE OUSSAMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BACCOUCHE OUSSAMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACCOUCHE OUSSAMA.

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