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BACCUS MARCEL

Active
Siren323 260 430Entrepreneur individuel54540 MIGNEVILLECréée le 10 février 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BACCUS MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 février 1978, identifié par le SIREN 323 260 430. Son siège social est situé à Migneville (54540). Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.

Fiche d'identité de BACCUS MARCEL

Dénomination
BACCUS MARCEL
SIREN
323 260 430
SIRET (siège)
323 260 430 00018
N° TVA intracommunautaire
FR37323260430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 260 430
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
10 février 1978
Siège social
54540, MIGNEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BACCUS MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BACCUS MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACCUS MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BACCUS MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 54540 MIGNEVILLESiègeFermé

    323 260 430 00018 · ouvert le 10 février 1978 · NAF 702A

Documents juridiques de BACCUS MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BACCUS MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACCUS MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACCUS MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACCUS MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BACCUS MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACCUS MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 février 1978

Questions fréquentes sur BACCUS MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BACCUS MARCEL ?

Le numéro SIREN de BACCUS MARCEL est 323 260 430. Le SIRET de son siège social est 323 260 430 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37323260430.

Où se situe le siège social de BACCUS MARCEL ?

Le siège social de BACCUS MARCEL est situé 54540 Migneville.

BACCUS MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BACCUS MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BACCUS MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACCUS MARCEL.

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