BACEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 40,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 521 685 024, BACEL est une SCI créée le 12 avril 2010. Elle est domiciliée 21 rue des Palmiers, 34970 Lattes. Son activité principale relève du code NAF 6832A. FREDERIC DUFORETS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BACEL
INSEE- Dénomination
- BACEL
- SIREN
- 521 685 024
- SIRET (siège)
- 521 685 024 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR48521685024Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 685 024
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 40 000 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 12 avril 2010
- Siège social
- 21 RUE DES PALMIERS, 34970, LATTES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BACEL
Acquisition, administration et gestion de tous immeubles.
Finances de BACEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BACEL
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 décembre 2021
Autre
En poste depuis décembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 décembre 2021
Autre
En poste depuis décembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 décembre 2021
Anciens dirigeants (2)
Valérie, Mireille, Georgette né PENNEQUIN DUFORETS
Gérant, Associé · de avril 2010 à décembre 2021
Valérie Mireille Georgette nom d'usage : DUFORETS Valérie PENNEQUIN
Gérant · de avril 2010 à mai 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BACEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34970 LATTESSiègeActif
521 685 024 00023 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 6832A
- 38320 POISATFermé
521 685 024 00015 · ouvert le 22 mars 2010 · NAF 6832A
Documents juridiques de BACEL
INPIComptes annuels de BACEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BACEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BACEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BACEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BACEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Gérant : DUFORETS Frédéric, Jean, Christophe ; Associé : DUFORETS Bastien, André, Henri ; Associé : DUFORETS Célia, Marie
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculée le 2018-05-15 · Début d'activité : 2018-03-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-03-22
- création
Date d'effet : 12 avril 2010
Questions fréquentes sur BACEL
Quel est le numéro SIREN de BACEL ?
Le numéro SIREN de BACEL est 521 685 024. Le SIRET de son siège social est 521 685 024 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48521685024.
Qui dirige BACEL ?
BACEL est dirigée par FREDERIC DUFORETS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BACEL ?
Le siège social de BACEL est situé 21 rue des Palmiers, 34970 Lattes.
BACEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BACEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BACEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACEL.
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