Checkers

990 316 325

Active
Siren990 316 325Entrepreneur individuel Niederbronn-les-BainsCréée le 14 août 2025

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 990 316 325

Dénomination
990 316 325
SIREN
990 316 325
SIRET (siège)
990 316 325 00010
N° TVA intracommunautaire
FR07990316325Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 316 325
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
14 août 2025
Siège social
Niederbronn-les-Bains
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 316 325

artiste plasticien

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 990 316 325

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 316 325

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Niederbronn-les-BainsSiègeActif

    990 316 325 00010 · ouvert le 31 août 2025 · NAF 9003A

Documents juridiques de 990 316 325

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 14 août 2025

  • Attestation fiscale

Dépôt du 14 août 2025

  • Attestation fiscale

Conformité de 990 316 325

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 316 325. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 316 325 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 316 325

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 août 2025

Entreprises similaires

Même activité (création artistique relevant des arts plastiques), en France

Entreprises création artistique relevant des arts plastiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003A