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BACH DANIEL

Active
Siren427 522 529Entrepreneur individuel74360 ABONDANCECréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BACH DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 427 522 529. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Pre Campanules C, 74360 Abondance. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BACH DANIEL

Dénomination
BACH DANIEL
SIREN
427 522 529
SIRET (siège)
427 522 529 00010
N° TVA intracommunautaire
FR37427522529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 522 529
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
LE PRE CAMPANULES C, 74360, ABONDANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BACH DANIEL

Location de logements

Finances de BACH DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACH DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BACH DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74360 ABONDANCESiègeActif

    427 522 529 00010 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de BACH DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BACH DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACH DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACH DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACH DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BACH DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACH DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur BACH DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BACH DANIEL ?

Le numéro SIREN de BACH DANIEL est 427 522 529. Le SIRET de son siège social est 427 522 529 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37427522529.

Où se situe le siège social de BACH DANIEL ?

Le siège social de BACH DANIEL est situé Le Pre Campanules C, 74360 Abondance.

BACH DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BACH DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BACH DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACH DANIEL.

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