CheckersProcédures

BACH GILBERT

Active
Siren440 862 829Entrepreneur individuel67430 VOELLERDINGENCréée le 01 janvier 2002
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BACH GILBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 862 829. Son siège social est situé 107 A rue de la Pepiniere, 67430 Voellerdingen. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BACH GILBERT

Dénomination
BACH GILBERT
SIREN
440 862 829
SIRET (siège)
440 862 829 00023
N° TVA intracommunautaire
FR95440862829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 862 829
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
107 A RUE DE LA PEPINIERE, 67430, VOELLERDINGEN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BACH GILBERT

Élevage d'autres animaux

Finances de BACH GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACH GILBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BACH GILBERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 67430 VOELLERDINGENSiègeActif

    440 862 829 00023 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 0149Z

  • 67430 VOELLERDINGENFermé

    440 862 829 00015 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 4789Z

Documents juridiques de BACH GILBERT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juin 2016

  • Acte

Comptes annuels de BACH GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACH GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACH GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACH GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BACH GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACH GILBERT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-12-01

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur BACH GILBERT

Quel est le numéro SIREN de BACH GILBERT ?

Le numéro SIREN de BACH GILBERT est 440 862 829. Le SIRET de son siège social est 440 862 829 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95440862829.

Où se situe le siège social de BACH GILBERT ?

Le siège social de BACH GILBERT est situé 107 A rue de la Pepiniere, 67430 Voellerdingen.

BACH GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BACH GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BACH GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACH GILBERT.