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Bach Mohamed

Active
Siren993 616 796Entrepreneur individuel69100 VilleurbanneCréée le 06 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Bach Mohamed est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 novembre 2025, identifié par le SIREN 993 616 796. Son siège social est situé 12 AV de Bel Air, 69100 Villeurbanne. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de Bach Mohamed

Dénomination
Bach Mohamed
SIREN
993 616 796
SIRET (siège)
993 616 796 00013
N° TVA intracommunautaire
FR48993616796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 616 796
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
06 novembre 2025
Siège social
12 AV de Bel Air, 69100, Villeurbanne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bach Mohamed

Vendeur à domicile 4799A

Finances de Bach Mohamed

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bach Mohamed

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bach Mohamed

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69100 VilleurbanneSiègeActif

    993 616 796 00013 · ouvert le 06 novembre 2025 · NAF 4799A

Documents juridiques de Bach Mohamed

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Bach Mohamed

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bach Mohamed. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bach Mohamed

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bach Mohamed. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bach Mohamed n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bach Mohamed

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2025

Questions fréquentes sur Bach Mohamed

Quel est le numéro SIREN de Bach Mohamed ?

Le numéro SIREN de Bach Mohamed est 993 616 796. Le SIRET de son siège social est 993 616 796 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48993616796.

Où se situe le siège social de Bach Mohamed ?

Le siège social de Bach Mohamed est situé 12 AV de Bel Air, 69100 Villeurbanne.

Bach Mohamed est-elle toujours en activité ?

Oui, Bach Mohamed est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bach Mohamed est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bach Mohamed.

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