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BACHA LOTFI

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Siren991 356 999Entrepreneur individuel95360 MontmagnyCréée le 19 novembre 2025

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 991 356 999, BACHA LOTFI est un entrepreneur individuel créé le 19 novembre 2025. Elle est domiciliée 3 RUE des Tuileries, 95360 Montmagny. BACHA LOTFI relève du secteur travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).

Fiche d'identité de BACHA LOTFI

Dénomination
BACHA LOTFI
SIREN
991 356 999
SIRET (siège)
991 356 999 00011
N° TVA intracommunautaire
FR84991356999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 356 999
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
Date de création
19 novembre 2025
Siège social
3 RUE des Tuileries, 95360, Montmagny
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BACHA LOTFI

TRAVAUX DE RENOVATIONS.PEINTURE ET TOUS TRAVAUX DE BATIMENTS

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Établissements de BACHA LOTFI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95360 MontmagnySiègeActif

    991 356 999 00011 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BACHA LOTFI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BACHA LOTFI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACHA LOTFI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BACHA LOTFI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BACHA LOTFI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2025

Questions fréquentes sur BACHA LOTFI

Quel est le numéro SIREN de BACHA LOTFI ?

Le numéro SIREN de BACHA LOTFI est 991 356 999. Le SIRET de son siège social est 991 356 999 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84991356999.

Où se situe le siège social de BACHA LOTFI ?

Le siège social de BACHA LOTFI est situé 3 RUE des Tuileries, 95360 Montmagny.

BACHA LOTFI est-elle toujours en activité ?

Oui, BACHA LOTFI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BACHA LOTFI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACHA LOTFI.