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BACHAN JACQUES

Active
Siren452 558 232Entrepreneur individuel12260 VILLENEUVECréée le 11 mars 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BACHAN JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mars 2004, identifié par le SIREN 452 558 232. Elle est domiciliée Mas de Caville, 12260 Villeneuve. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de BACHAN JACQUES

Dénomination
BACHAN JACQUES
SIREN
452 558 232
SIRET (siège)
452 558 232 00016
N° TVA intracommunautaire
FR46452558232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 558 232
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
11 mars 2004
Siège social
MAS DE CAVILLE, 12260, VILLENEUVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BACHAN JACQUES

Vente à domicile

Finances de BACHAN JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACHAN JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BACHAN JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12260 VILLENEUVESiègeActif

    452 558 232 00016 · ouvert le 11 mars 2004 · NAF 4799A

Documents juridiques de BACHAN JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BACHAN JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACHAN JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACHAN JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACHAN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BACHAN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACHAN JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2004

Questions fréquentes sur BACHAN JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BACHAN JACQUES ?

Le numéro SIREN de BACHAN JACQUES est 452 558 232. Le SIRET de son siège social est 452 558 232 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46452558232.

Où se situe le siège social de BACHAN JACQUES ?

Le siège social de BACHAN JACQUES est situé Mas de Caville, 12260 Villeneuve.

BACHAN JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BACHAN JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BACHAN JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACHAN JACQUES.

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