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BACHARD RAPHAEL

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Siren450 605 811Entrepreneur individuel79300 BRESSUIRECréée le 01 octobre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 450 605 811, BACHARD RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2003. Son siège social est situé Ld la Tisonniere Noirterre, 79300 Bressuire. L'entreprise déclare le code NAF 012A comme activité principale.

Fiche d'identité de BACHARD RAPHAEL

Dénomination
BACHARD RAPHAEL
SIREN
450 605 811
SIRET (siège)
450 605 811 00014
N° TVA intracommunautaire
FR31450605811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 605 811
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 octobre 2003
Siège social
LD LA TISONNIERE NOIRTERRE, 79300, BRESSUIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BACHARD RAPHAEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BACHARD RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACHARD RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BACHARD RAPHAEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 79300 BRESSUIRESiègeFermé

    450 605 811 00014 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 012A

Documents juridiques de BACHARD RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BACHARD RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACHARD RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACHARD RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACHARD RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BACHARD RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACHARD RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2003

Questions fréquentes sur BACHARD RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BACHARD RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BACHARD RAPHAEL est 450 605 811. Le SIRET de son siège social est 450 605 811 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31450605811.

Où se situe le siège social de BACHARD RAPHAEL ?

Le siège social de BACHARD RAPHAEL est situé Ld la Tisonniere Noirterre, 79300 Bressuire.

BACHARD RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BACHARD RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BACHARD RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACHARD RAPHAEL.

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