BACHELERIE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 385 064 902, BACHELERIE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 10 avril 1992. Son siège social est situé Langle ., 19140 Condat sur Ganaveix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z.
Fiche d'identité de BACHELERIE PASCAL
INSEE- Dénomination
- BACHELERIE PASCAL
- SIREN
- 385 064 902
- SIRET (siège)
- 385 064 902 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR87385064902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 385 064 902
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0161Z
- Date de création
- 10 avril 1992
- Siège social
- LANGLE ., 19140, CONDAT SUR GANAVEIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BACHELERIE PASCAL
TRAVAUX AGRICOLES
Finances de BACHELERIE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BACHELERIE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BACHELERIE PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 19140 CONDAT SUR GANAVEIXSiègeActif
385 064 902 00013 · ouvert le 10 avril 1992 · NAF 0161Z
Documents juridiques de BACHELERIE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BACHELERIE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACHELERIE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BACHELERIE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACHELERIE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BACHELERIE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BACHELERIE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 avril 1992
Questions fréquentes sur BACHELERIE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BACHELERIE PASCAL ?
Le numéro SIREN de BACHELERIE PASCAL est 385 064 902. Le SIRET de son siège social est 385 064 902 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87385064902.
Où se situe le siège social de BACHELERIE PASCAL ?
Le siège social de BACHELERIE PASCAL est situé Langle ., 19140 Condat sur Ganaveix.
BACHELERIE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BACHELERIE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BACHELERIE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACHELERIE PASCAL.
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