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BACHELET NICOLAS

Active
Siren497 656 348Société civile21310 BLAGNY-SUR-VINGEANNECréée le 02 mai 2007
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
109 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 497 656 348, BACHELET NICOLAS est une société civile créée le 2 mai 2007. Son siège social est situé 3 rue du Chateau, 21310 Blagny-sur-Vingeanne. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. NICOLAS BACHELET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BACHELET NICOLAS

Dénomination
BACHELET NICOLAS
SIREN
497 656 348
SIRET (siège)
497 656 348 00016
N° TVA intracommunautaire
FR55497656348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 656 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
109 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
02 mai 2007
Siège social
3 RUE DU CHATEAU , 21310, BLAGNY-SUR-VINGEANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BACHELET NICOLAS

Culture céréalière

Finances de BACHELET NICOLAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACHELET NICOLAS

NB

NICOLAS BACHELET

Gérant

En poste depuis février 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 février 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BACHELET NICOLAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21310 BLAGNY-SUR-VINGEANNESiègeActif

    497 656 348 00016 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BACHELET NICOLAS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 01 février 2011

  • Acte

Dépôt du 01 février 2011

  • Acte

Dépôt du 01 février 2011

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2007

  • Acte

Comptes annuels de BACHELET NICOLAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACHELET NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACHELET NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACHELET NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BACHELET NICOLAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BACHELET NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACHELET NICOLAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant(e) : BACHELET Nicolas, Jean-Baptiste

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2007

Questions fréquentes sur BACHELET NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de BACHELET NICOLAS ?

Le numéro SIREN de BACHELET NICOLAS est 497 656 348. Le SIRET de son siège social est 497 656 348 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55497656348.

Qui dirige BACHELET NICOLAS ?

BACHELET NICOLAS est dirigée par NICOLAS BACHELET, gérant.

Où se situe le siège social de BACHELET NICOLAS ?

Le siège social de BACHELET NICOLAS est situé 3 rue du Chateau, 21310 Blagny-sur-Vingeanne.

BACHELET NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, BACHELET NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BACHELET NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACHELET NICOLAS.