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BACHELET PASCAL

Active
Siren817 906 431Entrepreneur individuel50240 SAINT-JAMESCréée le 20 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BACHELET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 janvier 2016 sous le numéro SIREN 817 906 431. Elle est domiciliée 1 rue des Lilas, 50240 Saint-James. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BACHELET PASCAL

Dénomination
BACHELET PASCAL
SIREN
817 906 431
SIRET (siège)
817 906 431 00025
N° TVA intracommunautaire
FR30817906431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 906 431
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
20 janvier 2016
Siège social
1 RUE DES LILAS, 50240, SAINT-JAMES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BACHELET PASCAL

ELEVAGE D'AUTRES ANIMAUX,

Finances de BACHELET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACHELET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BACHELET PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 50240 SAINT-JAMESSiègeActif

    817 906 431 00025 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 0149Z

  • 50730 HAMELINFermé

    817 906 431 00017 · ouvert le 20 janvier 2016 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BACHELET PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 octobre 2019

  • Acte

Comptes annuels de BACHELET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACHELET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACHELET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACHELET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BACHELET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACHELET PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-10-03 · Début d'activité : 2019-10-01

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2016

Questions fréquentes sur BACHELET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BACHELET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BACHELET PASCAL est 817 906 431. Le SIRET de son siège social est 817 906 431 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30817906431.

Où se situe le siège social de BACHELET PASCAL ?

Le siège social de BACHELET PASCAL est situé 1 rue des Lilas, 50240 Saint-James.

BACHELET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BACHELET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BACHELET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACHELET PASCAL.

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