BACHELET PATRICK

Active

Siren539 764 340Entrepreneur individuel06580 PEGOMASCréée le 03 novembre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 539 764 340, BACHELET PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 3 novembre 2011. Son siège social est situé 305 Che de Cabrol, 06580 Pegomas. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BACHELET PATRICK

INSEE

Dénomination: BACHELET PATRICK
SIREN: 539 764 340
SIRET (siège): 539 764 340 00011
N° TVA intracommunautaire: FR58539764340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 539 764 340
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 03 novembre 2011
Siège social: 305 CHE DE CABROL, 06580, PEGOMAS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BACHELET PATRICK

Location de logements

Finances de BACHELET PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACHELET PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BACHELET PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

06580 PEGOMASSiègeActif
539 764 340 00011 · ouvert le 03 novembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de BACHELET PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BACHELET PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACHELET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACHELET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACHELET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BACHELET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACHELET PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 03 novembre 2011

Questions fréquentes sur BACHELET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BACHELET PATRICK ?

Le numéro SIREN de BACHELET PATRICK est 539 764 340. Le SIRET de son siège social est 539 764 340 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58539764340.

Où se situe le siège social de BACHELET PATRICK ?

Le siège social de BACHELET PATRICK est situé 305 Che de Cabrol, 06580 Pegomas.