BACHELET SEBASTIEN

Active

Siren438 772 402Entrepreneur individuel60700 PONTPOINTCréée le 01 septembre 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BACHELET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2001, identifié par le SIREN 438 772 402. Le siège social de l'entreprise se trouve 118 rue Furon, 60700 Pontpoint. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de BACHELET SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BACHELET SEBASTIEN
SIREN: 438 772 402
SIRET (siège): 438 772 402 00030
N° TVA intracommunautaire: FR58438772402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 438 772 402
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 08 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6831Z
Date de création: 01 septembre 2001
Siège social: 118 RUE FURON, 60700, PONTPOINT
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BACHELET SEBASTIEN

Agences immobilières

Finances de BACHELET SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACHELET SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BACHELET SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

60700 PONTPOINTSiègeActif
438 772 402 00030 · ouvert le 26 septembre 2022 · NAF 6831Z
60550 VERNEUIL-EN-HALATTEFermé
438 772 402 00014 · ouvert le 01 septembre 2001 · NAF 703A

Documents juridiques de BACHELET SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BACHELET SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACHELET SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACHELET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACHELET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BACHELET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACHELET SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

08 novembre 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2001

Questions fréquentes sur BACHELET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BACHELET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BACHELET SEBASTIEN est 438 772 402. Le SIRET de son siège social est 438 772 402 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58438772402.

Où se situe le siège social de BACHELET SEBASTIEN ?

Le siège social de BACHELET SEBASTIEN est situé 118 rue Furon, 60700 Pontpoint.