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BACHELEY DANIEL

Active
Siren386 870 489Entrepreneur individuel27500 MANNEVILLE-SUR-RISLECréée le 31 janvier 1968
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BACHELEY DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 janvier 1968 sous le numéro SIREN 386 870 489. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Rte de Rouen, 27500 Manneville-sur-Risle. Son activité principale relève du code NAF 522C.

Fiche d'identité de BACHELEY DANIEL

Dénomination
BACHELEY DANIEL
SIREN
386 870 489
SIRET (siège)
386 870 489 00013
N° TVA intracommunautaire
FR77386870489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 386 870 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
522C
Date de création
31 janvier 1968
Siège social
1 RTE DE ROUEN, 27500, MANNEVILLE-SUR-RISLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BACHELEY DANIEL

BOUCHERIE CHARCUTERIE

Finances de BACHELEY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACHELEY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BACHELEY DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 27500 MANNEVILLE-SUR-RISLESiègeFermé

    386 870 489 00013 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 522C

Documents juridiques de BACHELEY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BACHELEY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACHELEY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACHELEY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACHELEY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BACHELEY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACHELEY DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 1968

Questions fréquentes sur BACHELEY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BACHELEY DANIEL ?

Le numéro SIREN de BACHELEY DANIEL est 386 870 489. Le SIRET de son siège social est 386 870 489 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77386870489.

Où se situe le siège social de BACHELEY DANIEL ?

Le siège social de BACHELEY DANIEL est situé 1 Rte de Rouen, 27500 Manneville-sur-Risle.

BACHELEY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BACHELEY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BACHELEY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACHELEY DANIEL.

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