BACHELEY MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 409 928 124, BACHELEY MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Son siège social est situé à La Chassagne (39230). L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BACHELEY MARCEL
INSEE- Dénomination
- BACHELEY MARCEL
- SIREN
- 409 928 124
- SIRET (siège)
- 409 928 124 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR51409928124Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 928 124
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 31 décembre 1982
- Siège social
- 39230, LA CHASSAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BACHELEY MARCEL
Élevage d'autres bovins et de buffles
Finances de BACHELEY MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BACHELEY MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BACHELEY MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39230 LA CHASSAGNESiègeActif
409 928 124 00018 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0142Z
Documents juridiques de BACHELEY MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BACHELEY MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACHELEY MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BACHELEY MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACHELEY MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BACHELEY MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BACHELEY MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1982
Questions fréquentes sur BACHELEY MARCEL
Quel est le numéro SIREN de BACHELEY MARCEL ?
Le numéro SIREN de BACHELEY MARCEL est 409 928 124. Le SIRET de son siège social est 409 928 124 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51409928124.
Où se situe le siège social de BACHELEY MARCEL ?
Le siège social de BACHELEY MARCEL est situé 39230 La Chassagne.
BACHELEY MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BACHELEY MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BACHELEY MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACHELEY MARCEL.
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