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BACHELIER

Active
Siren530 783 695Société civile32330 COURRENSANCréée le 07 mars 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions193 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 530 783 695, BACHELIER est une société civile créée le 7 mars 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve Hontaulade, 32330 Courrensan. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. IVAN BACHELIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BACHELIER

Dénomination
BACHELIER
SIREN
530 783 695
SIRET (siège)
530 783 695 00014
N° TVA intracommunautaire
FR67530783695Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 783 695
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
07 mars 2011
Siège social
HONTAULADE , 32330, COURRENSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BACHELIER

Culture céréalière et viticulture

Finances de BACHELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACHELIER

IB

IVAN BACHELIER

Gérant

Depuis la création (07 mars 2011) · 15 ans

Établissements de BACHELIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32330 COURRENSANSiègeActif

    530 783 695 00014 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BACHELIER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2011

  • Acte

Comptes annuels de BACHELIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACHELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACHELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACHELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

193 décisions de justice publiées en open data mentionnent BACHELIER. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BACHELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACHELIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-03-07 · Début d'activité : 2011-01-01

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2011

Questions fréquentes sur BACHELIER

Quel est le numéro SIREN de BACHELIER ?

Le numéro SIREN de BACHELIER est 530 783 695. Le SIRET de son siège social est 530 783 695 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67530783695.

Qui dirige BACHELIER ?

BACHELIER est dirigée par IVAN BACHELIER, gérant.

Où se situe le siège social de BACHELIER ?

Le siège social de BACHELIER est situé Hontaulade, 32330 Courrensan.

BACHELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, BACHELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BACHELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACHELIER.

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