BACHELOT BERNARD

Active

Siren776 947 178Entrepreneur individuel31300 TOULOUSECréée le 01 janvier 1992

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

BACHELOT BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 776 947 178. Son siège social est situé 34 rue Yves du Manoir, 31300 Toulouse. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de BACHELOT BERNARD

INSEE

Dénomination: BACHELOT BERNARD
SIREN: 776 947 178
SIRET (siège): 776 947 178 00021
N° TVA intracommunautaire: FR28776947178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 776 947 178
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7111Z - Activités d'architecture
Date de création: 01 janvier 1992
Siège social: 34 RUE YVES DU MANOIR, 31300, TOULOUSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BACHELOT BERNARD

Activités d'architecture

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Établissements de BACHELOT BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31300 TOULOUSESiègeActif
776 947 178 00021 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 7111Z

Conformité de BACHELOT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACHELOT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BACHELOT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BACHELOT BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur BACHELOT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BACHELOT BERNARD ?

Le numéro SIREN de BACHELOT BERNARD est 776 947 178. Le SIRET de son siège social est 776 947 178 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28776947178.

Où se situe le siège social de BACHELOT BERNARD ?

Le siège social de BACHELOT BERNARD est situé 34 rue Yves du Manoir, 31300 Toulouse.