BACHELOT STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BACHELOT STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2008 sous le numéro SIREN 501 990 618. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue des Carmelites, 27500 Pont-Audemer. Son activité principale relève du code NAF 9003A.
Fiche d'identité de BACHELOT STEPHANE
INSEE- Dénomination
- BACHELOT STEPHANE
- SIREN
- 501 990 618
- SIRET (siège)
- 501 990 618 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR15501990618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 990 618
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 janvier 2008
- Siège social
- 15 RUE DES CARMELITES, 27500, PONT-AUDEMER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BACHELOT STEPHANE
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de BACHELOT STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BACHELOT STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BACHELOT STEPHANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27500 PONT-AUDEMERSiègeActif
501 990 618 00016 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 9003A
Documents juridiques de BACHELOT STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BACHELOT STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACHELOT STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BACHELOT STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACHELOT STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BACHELOT STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BACHELOT STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2008
Questions fréquentes sur BACHELOT STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de BACHELOT STEPHANE ?
Le numéro SIREN de BACHELOT STEPHANE est 501 990 618. Le SIRET de son siège social est 501 990 618 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15501990618.
Où se situe le siège social de BACHELOT STEPHANE ?
Le siège social de BACHELOT STEPHANE est situé 15 rue des Carmelites, 27500 Pont-Audemer.
BACHELOT STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, BACHELOT STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BACHELOT STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACHELOT STEPHANE.
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