BACHES JEAN-NOEL
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
BACHES JEAN-NOEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 429 692 700. Le siège social de l'entreprise se trouve All des Promenades le Parool, 26220 Dieulefit. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de BACHES JEAN-NOEL
INSEE- Dénomination
- BACHES JEAN-NOEL
- SIREN
- 429 692 700
- SIRET (siège)
- 429 692 700 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR07429692700Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 429 692 700
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 janvier 1986
- Siège social
- ALL DES PROMENADES LE PAROOL, 26220, DIEULEFIT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BACHES JEAN-NOEL
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de BACHES JEAN-NOEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26220 DIEULEFITSiègeActif
429 692 700 00025 · ouvert le 16 mai 2017 · NAF 9003A
- 69005 LYONFermé
429 692 700 00017 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 9001Z
Conformité de BACHES JEAN-NOEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACHES JEAN-NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BACHES JEAN-NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BACHES JEAN-NOEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1986
Questions fréquentes sur BACHES JEAN-NOEL
Quel est le numéro SIREN de BACHES JEAN-NOEL ?
Le numéro SIREN de BACHES JEAN-NOEL est 429 692 700. Le SIRET de son siège social est 429 692 700 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07429692700.
Où se situe le siège social de BACHES JEAN-NOEL ?
Le siège social de BACHES JEAN-NOEL est situé All des Promenades le Parool, 26220 Dieulefit.
BACHES JEAN-NOEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BACHES JEAN-NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BACHES JEAN-NOEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACHES JEAN-NOEL.
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