BACHET JEAN CLAUDE

Active

Siren503 663 932Entrepreneur individuel45320 ERVAUVILLECréée le 01 mai 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BACHET JEAN CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2008 sous le numéro SIREN 503 663 932. Elle est domiciliée à Ervauville (45320). L'entreprise déclare le code NAF 0210Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BACHET JEAN CLAUDE

INSEE

Dénomination: BACHET JEAN CLAUDE
SIREN: 503 663 932
SIRET (siège): 503 663 932 00013
N° TVA intracommunautaire: FR13503663932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 503 663 932
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0210Z
Date de création: 01 mai 2008
Siège social: 45320, ERVAUVILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BACHET JEAN CLAUDE

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de BACHET JEAN CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACHET JEAN CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BACHET JEAN CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

45320 ERVAUVILLESiègeActif
503 663 932 00013 · ouvert le 01 mai 2008 · NAF 0210Z

Documents juridiques de BACHET JEAN CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BACHET JEAN CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACHET JEAN CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACHET JEAN CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACHET JEAN CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BACHET JEAN CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACHET JEAN CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mai 2008

Questions fréquentes sur BACHET JEAN CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BACHET JEAN CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BACHET JEAN CLAUDE est 503 663 932. Le SIRET de son siège social est 503 663 932 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13503663932.

Où se situe le siège social de BACHET JEAN CLAUDE ?

Le siège social de BACHET JEAN CLAUDE est situé à Ervauville (45320).