BACHEVILLER GERARD
Active0121Z · Culture de la vigne
BACHEVILLER GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 389 853 391. Son siège social est situé Ld le Besson, 69400 Limas. BACHEVILLER GERARD relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BACHEVILLER GERARD
INSEE- Dénomination
- BACHEVILLER GERARD
- SIREN
- 389 853 391
- SIRET (siège)
- 389 853 391 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR48389853391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 853 391
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- LD LE BESSON, 69400, LIMAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BACHEVILLER GERARD
Culture de la vigne
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Établissements de BACHEVILLER GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69400 LIMASSiègeActif
389 853 391 00016 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0121Z
Conformité de BACHEVILLER GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACHEVILLER GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BACHEVILLER GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BACHEVILLER GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur BACHEVILLER GERARD
Quel est le numéro SIREN de BACHEVILLER GERARD ?
Le numéro SIREN de BACHEVILLER GERARD est 389 853 391. Le SIRET de son siège social est 389 853 391 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48389853391.
Où se situe le siège social de BACHEVILLER GERARD ?
Le siège social de BACHEVILLER GERARD est situé Ld le Besson, 69400 Limas.
BACHEVILLER GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BACHEVILLER GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BACHEVILLER GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACHEVILLER GERARD.
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