CheckersProcédures

BACICCA PASCAL

Active
Siren440 885 267Entrepreneur individuel06250 MOUGINSCréée le 01 septembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BACICCA PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2001, identifié par le SIREN 440 885 267. Le siège social de l'entreprise se trouve 680 Rte de Vallauris, 06250 Mougins. L'entreprise déclare le code NAF 7410Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BACICCA PASCAL

Dénomination
BACICCA PASCAL
SIREN
440 885 267
SIRET (siège)
440 885 267 00029
N° TVA intracommunautaire
FR91440885267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 885 267
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
01 septembre 2001
Siège social
680 RTE DE VALLAURIS, 06250, MOUGINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BACICCA PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BACICCA PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACICCA PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BACICCA PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 06250 MOUGINSSiègeActif

    440 885 267 00029 · ouvert le 04 avril 2022 · NAF 9003A

  • 51100 REIMSActif

    440 885 267 00011 · ouvert le 01 septembre 2001 · NAF 9003A

Documents juridiques de BACICCA PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BACICCA PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACICCA PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACICCA PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACICCA PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BACICCA PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACICCA PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2001

Questions fréquentes sur BACICCA PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BACICCA PASCAL ?

Le numéro SIREN de BACICCA PASCAL est 440 885 267. Le SIRET de son siège social est 440 885 267 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91440885267.

Où se situe le siège social de BACICCA PASCAL ?

Le siège social de BACICCA PASCAL est situé 680 Rte de Vallauris, 06250 Mougins.

BACICCA PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BACICCA PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BACICCA PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACICCA PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Mougins

Entreprises activités spécialisées de design

Toutes les entreprises avec le code NAF 7410Z

Activités spécialisées de design à Mougins

Entreprises du même secteur à Mougins

Entreprises à Mougins

Toutes les entreprises à Mougins